Les instances
Les structures de concertation et de décision sont les suivantes :
- L’Assemblée Générale
- Le Conseil d’Établissement
- Le Conseil du Second Degré
- Le Conseil Pédagogique
- Le Conseil d’Enseignement
- Le Conseil de Classe
- Le Conseil de Vie Lycéenne ( CVL )
- Le Conseil de Discipline
L’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est composée de la communauté des parents. Une Assemblée Générale Ordinaire se tient chaque année en début d’année scolaire.
Lors de cette Assemblée Générale, la Direction présente son rapport annuel. C’est également à cette occasion que sont rappelés la place et le rôle des parents dans les instances de l’établissement.
Le Conseil d’Établissement
Composition:
Représentants de l’administration :
- Conseiller de coopération et d’action culturelle adjoint.
- Proviseur du Groupe Elites Education.
- Proviseur adjoint collège les élites.
- Proviseur adjoint lycée les élites.
- Chef des services administratifs et financiers.
- Conseiller principal d’éducation.
Représentants des usagers :
- 4 Parents d’élèves.
- 2 Élèves.
Représentants du personnel :
- 5 personnels d’enseignement , d’éducation et de documentation.
- 1 personnel administratif , social , de service et de santé.
Membres siégeant à titre consultatif :
- Les délégués à l’AEFE.
- Inspecteur de l’éducation nationale.
Fonctionnement :
- Le conseil d’établissement est une instance consultative, appelée à aborder toutes les questions relatives à la vie éducative, pédagogique, pastorale et matérielle de l’établissement.
- Il contribue ainsi à l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur, ainsi qu’à leur évaluation et à leur actualisation.
- Constitué pour une année scolaire, le conseil d’établissement se réunit suivant une périodicité décidée en début d’année, si possible une fois par trimestre scolaire. En tant que membre à part entière de la communauté éducative, l’Ape représente les parents d’élèves au sein du conseil d’établissement.
Le Conseil du second degré
Composition :
7 Représentants de l’administration :
- Proviseur.
- 2 Proviseurs Adjoints.
- Intendant.
- 2 CPE.
- ATOS.
7 Personnels :
- 5 Enseignants.
- 2 ATOS.
Représentants des usagers :
- 4 Parents d’élèves.
- 2 Élèves.
Fonctionnement :
Le conseil du second degré prépare les travaux du conseil d’établissement pour ce qui concerne le
second degré.
Il est donc consulté sur :
- Les structures pédagogiques et la composition des classes.
- L’organisation du temps scolaire et du calendrier.
- Le projet d’établissement dans sa partie second degré.
- Les actions particulières propres à assurer une meilleure utilisation des moyens alloués au
second degré et une bonne adaptation à son environnement. - Les conditions de scolarisation des enfants handicapés en prenant en compte les contraintes
locales. - Les activités périscolaires et complémentaires.
- Les projets et organisation des voyages scolaires.
- La restauration scolaire.
- Les principes de choix des matériels et outils pédagogiques.
- Les propositions d’actions de formation présentées par la cellule formation continue.
- Les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents d’élèves et les modalités
générales de leur participation à la vie de l’établissement. - Le règlement intérieur pour le second degré.
Le Conseil pédagogique
Le chef d’établissement désigne les membres du conseil pédagogique, après consultation des équipes pédagogiques concernées en veillant au plus large consensus possible de la part de celles-ci.
Il informe le conseil d’administration et la communauté éducative de cette composition.
La loi fixe la composition minimale du conseil pédagogique :
Composition:
- Un Professeur principal de chaque niveau d’enseignement.
- Un Professeur par champ disciplinaire (9 champs)
- Autre : CPE
Fonctionnement :
Le conseil pédagogique est une instance de consultation des enseignants sur la politique éducative de l’établissement. Il prépare la partie pédagogique du projet d’établissement, qui inclut les propositions d’expérimentations pédagogiques.
Il est donc consulté sur :
- La politique pédagogique et éducative de l’établissement.
- L’organisation des examens.
- L’accompagnement des parcours de formation des élèves.
Le Conseil d'enseignement
Composition :
- Des équipes pédagogiques constituées par discipline ou par spécialité.
- Présidé par le chef d’établissement.
Fonctionnement :
Il se réunit en général 2 fois par an pour :
- Favoriser les coordinations nécessaires entre les enseignants en choisissant un coordinateur par discipline.
- Participer aux choix des matériels techniques, des manuels et des supports pédagogiques.
Le Conseil de classe
Composition:
Le Président du conseil :
- Chef d’établissement et / ou son adjoint et ou le CPE.
Membres :
- Les enseignants de la classe.
- Les élèves délégués.
- Les parents délégués( sont désignés par le chef d’établissement et doivent impérativement être adhérents d’une association de parents d’élèves sans être élus au conseil d’administration. )
- Infirmière ou psychologue.
Fonctionnement :
Les conseils de classe se réunissent à la fin de chaque trimestre pour débattre de l’atmosphère des classes, des réussites ou des difficultés des élèves.
Le Conseil de Vie Lycéenne (CVL)
Composition :
Le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)est composé de :
- 10 lycéens élus au suffrage universel.
- 10 membres adultes, enseignants, parents, personnels non enseignants.
C’est un outil intéressant pour le dialogue entre les lycéens et les adultes
Fonctionnement :
Ce conseil doit pouvoir être consulté pour un bon nombre de questions concernant l’organisation et la vie lycéenne.
- Il formule des propositions sur la formation des représentants des élèves et les conditions d’utilisation des fonds lycéens.
- Il est obligatoirement consulté :
- Sur les questions relatives aux principes généraux de l’organisation des études, sur l’organisation du temps scolaire et sur l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur .
- Sur les modalités générales de l’organisation du travail personnel et du soutien des élèves, sur l’information liée à l’orientation et portant sur les études scolaires et universitaires, sur les carrières professionnelles .
- Sur la santé, l’hygiène et la sécurité, sur l’aménagement des espaces destinés à la vie lycéenne et sur l’organisation des activités sportives, culturelles et périscolaires.
Conseil de discipline
Composition:
Issu du conseil d’établissement, sa composition est la suivante :
- 3 Membres de l’Administration.
- 5 Membres du personnel.
- 4 enseignants et 1 ATOS.
- 2 Parents d’élèves pour le lycée et 3 pour le collège, 2 élèves pour le collège et 3 pour le lycée.
Fonctionnement :
Il siège dans les cas suivants :
- Dégradations.
- Comportement violent.
- Harcèlement.
- Absences aux cours régulières et non justifiées.
- Lorsqu’un élève est soupçonné d’avoir commis une faute grave dans l’établissement, le conseil de discipline peut se réunir à la demande de l’équipe éducative ou du chef d’établissement.